STATUTS DE L’ASSOCIATION :
CENTRE ZAYNAB TOULOUSE (CZT)




Article 1

Ce Centre est constitué entre les membres soussignés en tant qu’association régie par
 la loi du 1er juillet 1901 et nommé Centre Zaynab Toulouse.


Article 2 : objet

Son but est de faire connaître le message de l’Islam à travers le regard du Prophète
Mohammad et de sa famille ; de les faire connaître, de traduire leurs pensées 
et de témoigner de leurs œuvres.


Les moyens d’action de l’association sont :

		. La création d’un site Web qui permettra de faire connaître
et de découvrir l’esprit et l’âme universels du Messager (S) et de sa Famille (S).

	. La contribution à des publications d’œuvres, à des colloques, des journées
d’études, des tables rondes, des voyages, des manifestations scientifiques, 
pédagogiques, religieuses et gnostiques.

		. Les échanges cultuels.

		. Une structure d’accueil à caractère social, familial et religieux.

		. L’accueil des femmes maltraitées.

		. L’apprentissage et les animations pour les enfants.


Article 3 : adresse

Le siège de l’association est fixé au 13 rue Van Gogh, à Toulouse (31 100).

	Il pourra être transféré :

		.   par simple décision du conseil d’administration
		.   par l’assemblée générale
		.  par simple décision du conseil d’administration ;
la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.


Article 4 : durée

La durée de l’association

		. est indéterminée


Article 5 : adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut souscrire un bulletin d’adhésion puis :

		. avoir acquitté un droit d’entrée
		. être agrée par le conseil d’administration ou le bureau
		. être parrainé par un membre de l’association


Article 6 : cotisation

	Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. 
Son montant est fixé par :

		. le conseil d’administration
		. l’assemblée générale


Article 7 : radiation

	La qualité de membre se perd par :

		.   le décès
		.   la démission qui doit être adressée par écrit au conseil 
d’administration
		.   le non paiement de la cotisation durant l’année en cours
		.   la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée 
par le conseil d’administration après avoir entendu les explications de l’intéressé 
convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception


Article 8 : ressources

	Les ressources de l’association comprennent :

		. le montant des cotisations
		. les subventions de l’Etat et des collectivités territoriales
		. les recettes des manifestations exceptionnelles
		. les ventes faites aux membres
		. toutes ressources autorisées par la loi


Article 9 : conseil d’administration

	L’association est dirigée par un conseil de 3 membres élus au minimum 
pour 2 années par l’assemblée générale (un président, un secrétaire et un trésorier).
Les membres sont rééligibles.

Il élit en son sein un président, un trésorier et un secrétaire.


Article 10 : réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois 
sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. 
Le président dispose d’une voix prépondérante.

Les réunions font l’objet d’un procès-verbal.


Article 11 : rémunération

	Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement
de leurs frais sur justificatifs Leurs fonctions sont bénévoles.


Article 12 : assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. 
Ils sont convoqués par :
	
	. convocation individuelle par courrier électronique ou postal
	. bulletin d’information dans les locaux de l’association

L’assemblée générale se réunit chaque année une fois par an. Les décisions sont 
prises à la majorité des membres plus un, présents ou représentés.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose 
la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion 
et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée élit tous 
les deux ans les dirigeants de l’association.

Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le président et 
le secrétaire.


Article 13 : assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier 
les statuts, décider la dissolution, la fusion de l’association. 
Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.

Elle se réunit également à la demande d’au moins les deux tiers des membres,
ou sur demande du conseil. 

Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le président 
et le secrétaire.


Article 14 : règlement intérieur

Le conseil d’administration peut décider de l’établissement d’un règlement
 intérieur qui sera soumis pour l’approbation à l’assemblée générale. 
Dans ce cas, il complètera les présents statuts de l’association en 
en fixant les détails d’application et en particulier son fonctionnement interne.

Il s’impose à tous les membres de l’association.


Article 15 : dissolution

La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme 
un liquidateur. 
L’actif sera dévolu conformément à l’article 9  de la loi du 1er juillet 1901 
à une association poursuivant un but identique.







A Toulouse, le 27 septembre 2007







Le président :					Le secrétaire : 

Mr Séverac Cyril						Mme Clite Elhame
			Le trésorier :

			Mr Mahdi Hassan Lakman